{"id":3,"date":"2021-06-08T22:08:34","date_gmt":"2021-06-08T20:08:34","guid":{"rendered":"http:\/\/mon-projet-solaire.com\/?page_id=3"},"modified":"2021-06-15T11:33:56","modified_gmt":"2021-06-15T09:33:56","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/mon-projet-solaire.com\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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MENTIONS L\u00e9gales<\/h1>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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COOKIES ET VIE PRIV\u00c9E<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

D\u00e9claration l\u00e9gale<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Selon les dispositions de la loi fran\u00e7aise du 6 Janvier 1978, relative \u00e0 l’Informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, les Sites, ainsi que les diff\u00e9rents traitements automatis\u00e9s des donn\u00e9es nominatives r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 partir des sites, ont fait l’objet de d\u00e9clarations aupr\u00e8s de la commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL<\/a>).\u00a0Pour plus de renseignements concernant ces d\u00e9clarations, vous pouvez contacter notre service publication.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Loi applicable<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

La loi fran\u00e7aise sera appliqu\u00e9e \u00e0 toutes les relations juridiques entre les internautes et HYGIEAU SOLAIRE et\/ou ses repr\u00e9sentants, qui se rapporteront au site energie-solaire-france.com.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Opposition t\u00e9l\u00e9phonique<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Nous informons les personnes de leurs droits \u00e0 s’inscrire sur la liste d’opposition a partir du 1er Juin 2016 sur le site\u00a0http:\/\/opposetel.io\/.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Collecte d'informations<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Les diff\u00e9rents types d’informations Il faut tout d’abord distinguer les deux types d’informations qui sont collect\u00e9es \u00e0 partir des Sites\u00a0:

–\u00a0Les informations personnelles, telles que votre nom, pr\u00e9nom, adresse \u00e9lectronique, etc., qui permettent de vous identifier de fa\u00e7on unique. Ces informations rev\u00eatent un caract\u00e8re personnel, et sont consid\u00e9r\u00e9es comme confidentielles. Nous les traitons de mani\u00e8re sp\u00e9cifique \u00e0 chaque fois que nous vous les demandons.<\/p>

–\u00a0Les informations impersonnelles, les dates et horaire de connexion aux Sites, votre type de navigateur, l’adresse IP de votre machine, etc. Ces informations ne permettent pas de vous identifier de mani\u00e8re unique et n’ont aucun caract\u00e8re personnel.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

SUR LES INFORMATIONS PERSONNELLES<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Collectes<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Les informations personnelles sont uniquement collect\u00e9es \u00e0 partir de vos inscriptions ou r\u00e9ponses volontaires aux formulaires pr\u00e9sents sur les Sites.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Utilisation<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tCes informations sont exclusivement utilis\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 HYGIEAU SOLAIRE et ne seront pas transmises \u00e0 des tiers, \u00e0 moins que cela n’ait \u00e9t\u00e9 clairement pr\u00e9cis\u00e9 lors de la collecte des informations, et que vous ayez donn\u00e9 votre accord. Dans le cas o\u00f9 nous voudrions partager ult\u00e9rieurement ses informations avec des tiers, nous vous demanderions au pr\u00e9alable votre autorisation.\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Diffusion<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tNous ne diffusons aucunes des informations personnelles qui sont collect\u00e9es, elles sont confidentielles. Droit de rectification, modification et suppression de vos informations\u00a0: Vous disposer \u00e0 tout moment d’un droit de rectification, modification et suppression des informations personnelles collect\u00e9es, soit en effectuant vous m\u00eame les manipulations si le site vous en donne la possibilit\u00e9, soit en contactant le service publication par mail, soit par courrier \u00e0 HYGIEAU SOLAIRE, 831 rue aristide berges – 26500 Bourg-l\u00e8s-valence\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Stockage<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tLes informations personnelles collect\u00e9es sont susceptibles d’\u00eatre conserv\u00e9es pendant une dur\u00e9e maximale d’un an apr\u00e8s votre dernier contact positif (modifications de vos informations personnelles, courrier \u00e9lectronique parvenu, etc.). Cette dur\u00e9e peut \u00eatre inf\u00e9rieure bien sur, HYGIEAU SOLAIRE se r\u00e9servant le droit \u00e0 tout moment de supprimer ces informations de ses fichiers.\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

SUR LES INFORMATIONS IMPERSONNELLES<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Collectes<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tLes collectes d’informations se font \u00e0 tout moment, lors de votre navigation sur les Sites. Comment\u00a0: A part une exception, NOUS N’UTILISONS PAS DE COOKIES. Aucunes traces de votre passage et des informations que vous nous avez envoy\u00e9es n’a \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9 sur votre disque dur. Les relev\u00e9s d’informations impersonnelles sont effectu\u00e9s par des composants \u00e0 partir des relev\u00e9s (fichiers logs) de nos serveurs. Nous avons acc\u00e8s par exemple au type du navigateur utilis\u00e9, \u00e0 l’adresse IP de la machine connect\u00e9e, au temps de connexion, etc.. Nos composants rel\u00e8vent automatiquement les informations, vous ne pouvez pas l’emp\u00eacher \u00e0 partir de votre poste, par cons\u00e9quent, si vous ne voulez pas que l’on collecte d’informations, m\u00eame impersonnelles, pendant votre passage sur notre site, ne vous y connecter pas et ne l’utiliser pas (cf conditions d’utilisation).\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Utilisation<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tCes informations \u00e0 caract\u00e8re impersonnel nous permettent d’\u00e9valuer comment notre site est per\u00e7u (pages les plus fr\u00e9quent\u00e9es, temps et chemin moyen de connexion, etc.). Nous les utilisons uniquement afin d’am\u00e9liorer le site et son image dans son ensemble, son contenu et son ergonomie, pour mieux vous satisfaire.\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Diffusion<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tDes statistiques sur les diff\u00e9rentes informations impersonnelles collect\u00e9es \u00e0 partir des Sites pourront \u00eatre diffus\u00e9es. Ces informations \u00e9tant agr\u00e9g\u00e9es, elles ne permettent en aucun cas d’identifier personnellement les personnes qui se sont connect\u00e9es, mais plut\u00f4t d’\u00e9tablir le comportement “moyen” d’un internaute qui utilise nos Sites. Nous serons \u00e9galement susceptibles de partager ces informations avec nos partenaires et autre tiers afin qu’ils puissent \u00e9valuer quel est le “profil” des personnes qui utilisent nos Sites.\nVous pouvez poser vos questions concernant la gestion des informations collect\u00e9es au service publication.\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Obligation de divulgation<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Toutes les informations personnelles ou impersonnelles, que nous collectons peuvent \u00eatre soumises \u00e0 divulgation dans l’hypoth\u00e8se ou nous aurions des raisons de soup\u00e7onner que cela est n\u00e9cessaire pour identifier, contacter ou engager des poursuites judiciaires contre une personne qui pourrait causer un pr\u00e9judice (intentionnel ou non) ou interf\u00e9rer avec les droits ou la propri\u00e9t\u00e9 de HYGIEAU SOLAIRE, ou d’une tierce partie. Conform\u00e9ment au droit fran\u00e7ais, nous sommes susceptibles de r\u00e9v\u00e9ler les informations relatives \u00e0 des visiteurs \u00e0 toutes les personnes physiques, morale ou entit\u00e9 administrative qui aurait la facult\u00e9 de l’exiger.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Caract\u00e8re facultatif ou obligatoire<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tSur tous les formulaires de collecte d’information de nos sites, une petite \u00e9toile * vous signale les informations que vous devez obligatoirement nous fournir pour que l’on puisse correctement traiter votre demande ou votre enregistrement. Ce sont les informations obligatoires. Les autres informations sont facultatives, mais peuvent nous aider \u00e0 am\u00e9liorer le traitement de votre demande et la personnaliser.\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

DIFFUSION D'INFORMATIONS<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Autorisations pr\u00e9alables<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tToutes les personnes physiques ou morales auxquelles se rapportent des informations diffus\u00e9es sur les Sites ont \u00e9t\u00e9 inform\u00e9es au pr\u00e9alable de cette diffusion (partenaires, clients, fournisseurs, etc.).\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Droit de modification et de suppression<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tCes personnes disposent d’un droit permanent de modification, rectification, et de suppression concernant les informations diffus\u00e9es, conform\u00e9ment \u00e0 l’article 34 de la loi ” Informatique et Libert\u00e9s ” du 6 Janvier 1978. Elles peuvent exercer ce droit en contactant le service publication par mail , ou par courrier. Nous r\u00e9pondrons \u00e0 leurs demandes dans les plus brefs d\u00e9lais.\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tLes textes, images anim\u00e9es ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) diffus\u00e9s sur les Sites sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 HYGIEAU SOLAIRE, ou de ses prestataires, et sont prot\u00e9g\u00e9s par les droits d’auteurs. Toute utilisation ou d\u00e9tournement, total ou partiel, sans autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par le code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. De m\u00eame, un lien hypertexte en direction des Sites sans l’autorisation expresse et pr\u00e9alable de la soci\u00e9t\u00e9 HYGIEAU SOLAIRE est interdit.\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Liens vers des sites externes<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tLes liens hypertextes des Sites en direction de sites externes ont fait l’objet d’autorisations pr\u00e9alables, mais ces sites n’\u00e9tant pas contr\u00f4l\u00e9s par HYGIEAU SOLAIRE n’assure aucunes garanties quant \u00e0 leurs contenus ou la qualit\u00e9 de leurs services.\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Limite de garantie<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\tDe fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, le HYGIEAU SOLAIRE ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de tout dommage r\u00e9sultant de l’acc\u00e8s, de l’utilisation des services du pr\u00e9sent site, ou de sa non utilisation.\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Cookies<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Le site energie-solaire-france.com utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (\u00ab Google \u00bb). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte plac\u00e9s sur votre ordinateur, pour aider energie-solaire-france.com \u00e0 analyser l’utilisation de son site par ses utilisateurs. Les donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stock\u00e9es par Google. Google utilisera cette information dans le but d’\u00e9valuer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activit\u00e9 du site \u00e0 destination de son \u00e9diteur, et de fournir d’autres services relatifs \u00e0 l’activit\u00e9 du site et \u00e0 l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces donn\u00e9es \u00e0 des tiers en cas d’obligation l\u00e9gale ou lorsque ces tiers traitent ces donn\u00e9es pour le compte de Google. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donn\u00e9e d\u00e9tenue par Google. Vous pouvez d\u00e9sactiver l’utilisation de cookies en s\u00e9lectionnant les param\u00e8tres appropri\u00e9s de votre navigateur.

En utilisant ce site internet, vous consentez express\u00e9ment au traitement de vos donn\u00e9es nominatives par Google dans les conditions et pour les finalit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessus.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

MENTIONS L\u00e9gales COOKIES ET VIE PRIV\u00c9E D\u00e9claration l\u00e9gale Selon les dispositions de la loi fran\u00e7aise du 6 Janvier 1978, relative \u00e0 l’Informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, les Sites, ainsi que les diff\u00e9rents traitements automatis\u00e9s des donn\u00e9es nominatives r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 partir des sites, ont fait l’objet de d\u00e9clarations aupr\u00e8s de la commission Nationale de l’Informatique […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":[],"yoast_head":"\nMentions l\u00e9gales - Mon Projet Solaire<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/mon-projet-solaire.com\/index.php\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales - 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